https://memoiresindochine.fr/index.php?action=history&feed=atom&title=Termes_et_ConditionsTermes et Conditions - Historique des versions2026-06-05T08:24:57ZHistorique des versions pour cette page sur le wikiMediaWiki 1.39.12https://memoiresindochine.fr/index.php?title=Termes_et_Conditions&diff=139&oldid=prevRemilede : enregistrement de la page termes et conditions2025-05-06T15:32:48Z<p>enregistrement de la page termes et conditions</p>
<p><b>Nouvelle page</b></p><div>'''Objet'''<br />
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Les présentes conditions générales d’utilisation (CGU) ont pour objet de définir les modalités et conditions dans lesquelles vous pouvez accéder au site memoiresindochine.fr et utiliser ses services.<br />
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'''Acceptation des conditions'''<br />
<br />
En accédant au site, vous acceptez sans réserve les présentes conditions. Si vous n’acceptez pas ces termes, veuillez ne pas utiliser le site.<br />
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'''Accès au site'''<br />
<br />
Le site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d’un accès à Internet. Tous les frais liés à l’accès (matériel, logiciels, connexion Internet) sont à votre charge.<br />
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'''Propriété intellectuelle'''<br />
<br />
L’ensemble des éléments du site (textes, images, graphismes, logo, etc.) sont protégés par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou représentation, en tout ou partie, sans autorisation écrite préalable est interdite.<br />
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'''Utilisation du site'''<br />
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* Utiliser le site de manière légale, dans le respect des lois et règlements en vigueur<br />
* Ne pas porter atteinte au bon fonctionnement du site (tentatives de piratage, injection de virus, etc.)<br />
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'''Responsabilité'''<br />
<br />
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'''Liens externes'''<br />
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Le site peut contenir des liens vers d’autres sites. Nous déclinons toute responsabilité quant au contenu ou aux pratiques de ces sites tiers.<br />
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'''Modification des conditions'''<br />
<br />
Nous nous réservons le droit de modifier à tout moment les présentes conditions. Les nouvelles conditions entreront en vigueur dès leur publication sur le site.<br />
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'''Droit applicable'''<br />
<br />
Les présentes CGU sont régies par la loi française. En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du siège social de l’éditeur.</div>Remilede